Mentions légales


Dernière mise à jour : 11 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site accessible à l'adresse zn00ki-s1.myshopify.com (ci-après « le Site ») est édité par :

  • Nom et prénom : M. Thomas Jacky LAMMENS
  • Statut : Entrepreneur individuel (micro-entrepreneur)
  • Nom commercial : SOVA
  • Adresse : 3 rue Amiot, 60510 Bresles, France
  • SIRET : 993 211 143 00017
  • RCS : Beauvais 993 211 143
  • Code APE/NAF : 4791A — Vente à distance sur catalogue général
  • TVA : Non applicable — article 293 B du Code général des impôts
  • Téléphone : 06 21 14 32 78
  • E-mail : ateliersova.contact@gmail.com

2. Directeur de la publication

M. Thomas LAMMENS, en sa qualité d'entrepreneur individuel exploitant le Site.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

Shopify International Limited 2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road Dublin 4, D04 XN32, Irlande

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, images, logos, graphismes, icônes, structure, base de données, etc.) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de M. Thomas LAMMENS / SOVA et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est strictement interdite et pourrait constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs et clients du Site est décrit dans la Politique de confidentialité accessible sur le Site, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour toute question relative à l'utilisation de vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter l'éditeur à l'adresse ateliersova.contact@gmail.com.

6. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, sans pouvoir garantir leur exhaustivité ni l'absence de modification par des tiers. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de son utilisation, y compris en cas d'inaccessibilité, de perte de données ou de présence de virus.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.